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Twitter contraint de divulguer l'identité des auteurs de tweets racistes

Twitter contraint de divulguer les auteurs de tweets racistes

Twitter devra fournir des informations sur les auteurs des tweets racistes. Cette décision de justice fait suite à la plainte portée par plusieurs associations de défense des Droits de l’Homme.

Le réseau social va devoir mener l’enquête sur ses internautes. La Cour d'appel de Paris a en effet décidé que les identités des auteurs de tweets racistes devaient être connues. Cette décision vient confirmé celle pris par le Tribunal de grande instance (TGI) de Paris en janvier dernier.

Tout est parti des hashtags "#unbonjuif" et "#unjuifmort" apparus en octobre 2012. L’Union des étudiants juifs de France (UEJF) avait alors décidé d’assigner Twitter en référé, pour avoir laissé ces propos racistes prospérer sur le réseau. L’association a été progressivement rejointe par le collectif J’accuse, SOS Racisme, le Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples (Mrap) ainsi que la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra).

Malgré l’assignation, le réseau social californien avait décidé qu’il ne souhaitait pas divulguer l’identité de ses internautes. L’UEJF a alors fait appel. Aujourd’hui la décision du TGI a été confirmé par la cours d'appel, Twitter est donc à nouveau contraint de donner des informations sur les auteurs de ces tweets racistes. La Cour d'appel a pris cette décision car Twitter n’a pas fourni de données, sans expliquer pourquoi. Malgré cela, Twitter ne semble pourtant pas vouloir coopérer. Le porte-parole du réseau social a notamment déclaré à l’AFP que Twitter pensait faire appel.

De son côté, la porte-parole du gouvernement Najat Vallaud-Belkacem a déclaré : "Twitter doit exécuter les décisions de justice pour permettre l’identification et donc la condamnation des auteurs de ces tweets haineux". En guise de premier pas, en janvier dernier, le TGI avait ordonné à Twitter de mettre en place un système permettant de signaler les abus et contenus illicites de manière simple et accessible. Si aujourd'hui on peut "signaler un compte" en cliquant sur le profil d'un internaute, pour signaler un abus ou un contenu illicite, cela passe toujours pas une requête à trouver dans les paramètres du site... Pas suffisant pour la justice.

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Morgane Champommier
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